Les débits d'alcools temporaires peuvent faire l'objet d'autorisations ponctuelles sans licence obligatoire.
Exemple
Barnum, kiosque, bar ambulant dans une fête de village, dans un salon commercial, une foire , une exposition, etc.
Le maire peut donner une autorisation ponctuelle de vente des alcools suivants : vin, bière, cidre, poiré, liqueur de fruits en-dessous de 18°.
Il s'agit des alcools appartenant au groupe 3 des boissons alcoolisées qui correspond à la licence III (appelée licence 3)
L'autorisation ne peut pas excéder 48 heures maximum.
Cette dérogation concerne les manifestations suivantes :
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Association sportive : 10 autorisations par an pour chacune
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Manifestation du secteur agricole : 2 autorisations par an et par commune
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Manifestation du secteur touristique : 4 par an
À noter
Dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique, ces autorisations ponctuelles concernent aussi les alcools correspondant à la licence IV (licence 4) : le rhum principalement. Pour ces autorisations ponctuelles les entreprises et les associations peuvent vendre des boissons et alcools sans posséder une licence.
Où s'adresser ?